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Ministère du Travail

Régimes collectifs de rémunération variable

Les régimes collectifs de rémunération variable présentent deux caractéristiques. Premièrement, cette forme de rémunération, qui s’ajoute au salaire, évolue en fonction de l’atteinte d’objectifs préétablis. Deuxièmement, ces régimes, qui s’appliquent à une équipe, à un groupe ou à l’ensemble d’une organisation, ne dépendent pas du rendement individuel.

Les régimes collectifs de rémunération variable ont pour but de renforcer la motivation et l’effort collectif pour atteindre des objectifs ou mettre en œuvre des pratiques jugées importantes pour les progrès économiques de l’organisation.

Ces régimes peuvent se développer selon trois axes : l’accroissement des bénéfices, l’amélioration de la productivité, et l’atteinte d’objectifs associés au plan d’affaires de l’entreprise. Lorsque les critères de performance sont plus directement liés à des objectifs fixés pour des équipes, on parle alors de régime de primes d’équipe.

Cas vécus

Clauses pertinentes de conventions collectives