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Les besoins de protection sociale des personnes en situation de travail non traditionnelle

Le rapport sur les besoins de protection sociale des personnes en situation de travail non traditionnelle est accessible dans Internet sous deux formes :

Dans le premier cas, vous pouvez consulter, télécharger ou imprimer les pages préliminaires et chacune des parties du rapport et des annexes sous format PDF (Acrobat Reader). Avant d'imprimer, assurez-vous en consultant la table des matières que le poids en octet des parties désirées ne grèvera pas votre budget « imprimante ».

Dans le second cas, toutes ces opérations sont également possibles, toujours sous format PDF, mais le texte accessible a subi une vulgarisation le rendant plus convivial. Il contient un résumé des grands points traités, une présentation des 53 recommandations ainsi qu'une conclusion. Nous vous recommandons vivement l'utilisation de cette version.

Par ailleurs, vous pouvez également vous procurer une copie du rapport final en deux volumes, auprès de la Direction de la coordination et des communications du ministère du Travail, au prix de 25 $.

La synthèse du rapport final est aussi disponible auprès de la même direction. La copie imprimée est gratuite.

Dans les deux cas, la clientèle désireuse de se prévaloir de l'offre de documents imprimés, gratuits ou vendus, doit prévoir un délai de traitement et de livraison pour sa commande.

Pour commander :

  • Par téléphone, faites le (418) 643-4817 ;
  • Par télécopieur, écrivez sous la rubrique " Rapport Bernier " (commande), au numéro suivant : (418) 528-0559 ;
  • Par courriel, votre demande se fait sous la même rubrique, à l'adresse électronique suivante : service_clientele@travail.gouv.qc.ca

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